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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD
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MASTERS TEAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASTERS TEAM
FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3667764
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
MASTERS TEAM de FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD

Présentation de la marque MASTERS TEAM

Déposée le 29 juillet 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTERS TEAM »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD domicilié(e) 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE - 36100 - ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 134 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD) domicilié(e) 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE - 36100 - ISSOUDUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERS TEAM est expirée depuis le 29 juillet 2019.

FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE FFCLD , TEAM MATCH , MOI... JE M AFFICHE COUNTRY! , DANSE FLOOR


FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD), ASSOCIATION LOI 1901 - 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE - 36100 - ISSOUDUN - France - SIREN 481134518


FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE (FFCLD) - 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE - 36100 - ISSOUDUN - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).